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2111. Volailles, gibier à plumes (activité d'élevage ...
2111. Volailles, gibier à plumes (activité d'élevage, vente, etc. de), à l'exclusion d'activités spécifiques visées à d'autres rubriques.
2.1 Activités Agricoles et Animaux
(Rubrique modifiée par les décrets n° 99-1220 du 28 décembre 1999, n° 2006-678 du 8 juin 2006, n° 2013-814 du 11 septembre 2013, Décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 et Décret n° 2016-1661 du 5...
Date: 2017-11-28 12:14:59
Thèmes liés : l'elevage des volailles / elevage de poule pondeuse biologique / elevage et vente poule pondeuse / poulet label / elevage des volailles
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le ...
Directive n° 98/8/CE du 16/02/98 concernant la mise sur le marché des produits biocides
(JOCE n° L 123 du 24 avril 1998)
Texte abrogé par l'article 96 du Règlement (UE) n° 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 depuis 1er septembre 2013. (JOUE n° L 167 du 27 juin 2012).
Texte modifié par :
Directive n° 2008/77/CE de la Commission du 25 juillet 2008 (JOUE n° L 198...
Date: 2017-11-28 16:45:25
Thèmes liés : liste des produits biocides / produits biocides / vente directe produits cosmetiques bio / vente directe produits biologiques / vente directe produits bio 33
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